DECISIONE·n° 591·30 juin 2008

Decisione (UE) 2008/591

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 30 juin 2008 - concernant le forum consultatif sur l’écoconception - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2008/591/CE)

En vigueur depuis le 30 juin 2008 26 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1ConvocationArt. 1.tit_1ConvocationArt. 2Ordre du jourArt. 2.tit_1Ordre du jourArt. 3Transmission de documents aux membres du forumArt. 3.tit_1Transmission de documents aux membres du forumArt. 4Avis du forumArt. 4.tit_1Avis du forumArt. 5ReprésentationArt. 5.tit_1ReprésentationArt. 6Sous-groupesArt. 6.tit_1Sous-groupesArt. 7Admission de tierces personnesArt. 7.tit_1Admission de tierces personnesArt. 8Procédure écriteArt. 8.tit_1Procédure écriteArt. 9SecrétariatArt. 9.tit_1SecrétariatArt. 10Compte rendu des réunionsArt. 10.tit_1Compte rendu des réunionsArt. 11Liste de présenceArt. 11.tit_1Liste de présenceArt. 12CorrespondanceArt. 12.tit_1CorrespondanceArt. 13Protection des données à caractère personnelArt. 13.tit_1Protection des données à caractère personnel
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