DECISIONE·n° 496·26 juin 2009
Decisione (UE) 2009/496
DÉCISION DU PARLEMENT EUROPÉEN, DU CONSEIL, DE LA COMMISSION, DE LA COUR DE JUSTICE, DE LA COUR DES COMPTES, DU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET DU COMITÉ DES RÉGIONS - du 26 juin 2009 - relative à l’organisation et au fonctionnement de l’Office des publications de l’Union européenne - (2009/496/CE, Euratom)
En vigueur depuis le 26 juin 2009 32 articles 1 version historisée
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Art. 1L’Office des publicationsArt. 1.tit_1L’Office des publicationsArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Compétences de l’OfficeArt. 3.tit_1Compétences de l’OfficeArt. 4Responsabilités des institutionsArt. 4.tit_1Responsabilités des institutionsArt. 5Tâches de l’OfficeArt. 5.tit_1Tâches de l’OfficeArt. 6Comité de directionArt. 6.tit_1Comité de directionArt. 7Tâches et responsabilités du comité de directionArt. 7.tit_1Tâches et responsabilités du comité de directionArt. 8Directeur de l’OfficeArt. 8.tit_1Directeur de l’OfficeArt. 9Tâches et responsabilités du directeur de l’OfficeArt. 9.tit_1Tâches et responsabilités du directeur de l’OfficeArt. 10PersonnelArt. 10.tit_1PersonnelArt. 11Aspects financiersArt. 11.tit_1Aspects financiersArt. 12ContrôleArt. 12.tit_1ContrôleArt. 13Réclamations et demandesArt. 13.tit_1Réclamations et demandesArt. 14Accès du public aux documentsArt. 14.tit_1Accès du public aux documentsArt. 15AbrogationArt. 15.tit_1AbrogationArt. 16Prise d’effetArt. 16.tit_1Prise d’effet