DECISIONE·n° 743·3 décembre 2013
Decisione (UE) 2013/743
DÉCISION DU CONSEIL - du 3 décembre 2013 - établissant le programme spécifique d'exécution du programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" (2014-2020) et abrogeant les décisions 2006/971/CE, 2006/972/CE, 2006/973/CE, 2006/974/CE et 2006/975/CE - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2013/743/UE)
En vigueur depuis le 3 décembre 2013 28 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2Établissement du programme spécifiqueArt. 2.tit_1Établissement du programme spécifiqueArt. 3Objectifs spécifiquesArt. 3.tit_1Objectifs spécifiquesArt. 4BudgetArt. 4.tit_1BudgetArt. 5Programmes de travailArt. 5.tit_1Programmes de travailArt. 6Conseil européen de la rechercheArt. 6.tit_1Conseil européen de la rechercheArt. 7Conseil scientifiqueArt. 7.tit_1Conseil scientifiqueArt. 8Structure de mise en œuvre spécifiqueArt. 8.tit_1Structure de mise en œuvre spécifiqueArt. 9Suivi et information sur la mise en œuvreArt. 9.tit_1Suivi et information sur la mise en œuvreArt. 10ComitéArt. 10.tit_1ComitéArt. 11Exercice de la délégationArt. 11.tit_1Exercice de la délégationArt. 12Abrogation et dispositions transitoiresArt. 12.tit_1Abrogation et dispositions transitoiresArt. 13Entrée en vigueurArt. 13.tit_1Entrée en vigueurArt. 14DestinatairesArt. 14.tit_1Destinataires