DECISIONE·n° 2008·15 novembre 2016

Decisione (UE) 2016/2008

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/2008 DE LA COMMISSION - du 15 novembre 2016 - concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse dans certains États membres - [notifiée sous le numéro C(2016) 7023] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 15 novembre 2016 32 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet et champ d'application Art. 1.tit_1Objet et champ d'application Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Restrictions à l'expédition d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs ainsi que de certains produits animaux à partir des zones mentionnées à l'annexe I Art. 3.tit_1Restrictions à l'expédition d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs ainsi que de certains produits animaux à partir des zones mentionnées à l'annexe I Art. 4Dérogation à l'interdiction d'expédier des animaux d'espèces bovines et des ruminants sauvages captifs vivants à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie I Art. 4.tit_1Dérogation à l'interdiction d'expédier des animaux d'espèces bovines et des ruminants sauvages captifs vivants à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie I Art. 5Dérogation à l'interdiction d'expédier des animaux d'espèces bovines et des ruminants sauvages captifs vivants à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie II Art. 5.tit_1Dérogation à l'interdiction d'expédier des animaux d'espèces bovines et des ruminants sauvages captifs vivants à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie II Art. 6Conditions spéciales pour l'expédition d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs vivants à l'intérieur des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II, du même État membre Art. 6.tit_1Conditions spéciales pour l'expédition d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs vivants à l'intérieur des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II, du même État membre Art. 7Dérogation à l'interdiction d'expédier du sperme, des ovules et des embryons d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie I Art. 7.tit_1Dérogation à l'interdiction d'expédier du sperme, des ovules et des embryons d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie I Art. 8Dérogation à l'interdiction d'expédier des sous-produits animaux non transformés d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II Art. 8.tit_1Dérogation à l'interdiction d'expédier des sous-produits animaux non transformés d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II Art. 9Dérogations à l'interdiction d'expédier des cuirs et des peaux d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II Art. 9.tit_1Dérogations à l'interdiction d'expédier des cuirs et des peaux d'animaux d'espèces bovines et de ruminants sauvages captifs à partir des zones mentionnées à l'annexe I, parties I et II Art. 10Dérogation à l'interdiction d'expédier du colostrum, du lait et des produits laitiers destinés à l'alimentation des animaux à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie II Art. 10.tit_1Dérogation à l'interdiction d'expédier du colostrum, du lait et des produits laitiers destinés à l'alimentation des animaux à partir des zones mentionnées à l'annexe I, partie II Art. 11Exigences relatives aux véhicules de transport, au nettoyage et à la désinfection Art. 11.tit_1Exigences relatives aux véhicules de transport, au nettoyage et à la désinfection Art. 12Procédure d'acheminement Art. 12.tit_1Procédure d'acheminement Art. 13Programmes de vaccination contre la dermatose nodulaire contagieuse Art. 13.tit_1Programmes de vaccination contre la dermatose nodulaire contagieuse Art. 14Abrogation Art. 14.tit_1Abrogation Art. 15Applicabilité Art. 15.tit_1Applicabilité Art. 16Destinataires Art. 16.tit_1Destinataires

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