DECRET·n° 2008-429·2 mai 2008
Décret n° 2008-429 du 2 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées
En vigueur depuis le 2 mai 2008 16 articles 16 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre II : L'Ecole du Val-de-GrâceChapitre II : L'Ecole du Val-de-Grâce
Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre III : Les écoles de praticiens des arméesChapitre III : Les écoles de praticiens des armées
Art. 7Art. 8capo Chapitre IV : L'école des auxiliaires médicaux des arméesChapitre IV : L'école des auxiliaires médicaux des armées
Art. 9Art. 10capo Chapitre V : Les organismes concourant à la formationChapitre V : Les organismes concourant à la formation
Art. 11Art. 12capo Chapitre VI : Dispositions diversesChapitre VI : Dispositions diverses
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16