DECRET·n° 89-613·1 septembre 1989

Décret n°89-613 du 1 septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la catégorie C de la fonction publique hospitalière

En vigueur depuis le 1 septembre 1989 19 articles 19 versions historisées

Sommaire

titolo Titre 1 : Dispositions propres à chaque corpsTitre 1 : Dispositions propres à chaque corps

capo Chapitre 1 : Corps des personnels de pharmacieChapitre 1 : Corps des personnels de pharmacie

sezione Section 1 : Corps des préparateurs en pharmacie hospitalièreSection 1 : Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière

sezione Section 1 : Corps des préparateurs en pharmacie.Section 1 : Corps des préparateurs en pharmacie.

sezione Section 2 : Corps des aides de pharmacie.Section 2 : Corps des aides de pharmacie.

Art. 8 Art. 9

capo Chapitre 2 : Corps des personnels de laboratoireChapitre 2 : Corps des personnels de laboratoire

sezione Section 1 : Corps des techniciens de laboratoire.Section 1 : Corps des techniciens de laboratoire.

sezione Section 2 : Corps des aides de laboratoire.Section 2 : Corps des aides de laboratoire.

Art. 16 Art. 17

capo Chapitre 3 : Personnels d'électroradiologie, d'exploration et d'imagerie médicales : Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.Chapitre 3 : Personnels d'électroradiologie, d'exploration et d'imagerie médicales : Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale.

titolo Titre 2 : Dispositions communesTitre 2 : Dispositions communes

sezione Section 1 : Nomination et titularisation.Section 1 : Nomination et titularisation.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux techniciens de laboratoire et manipulateurs d'electroradiologie medicale surveillants et surveillants-chefs.Section 2 : Dispositions relatives aux techniciens de laboratoire et manipulateurs d'electroradiologie medicale surveillants et surveillants-chefs.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux techniciens de laboratoire et aux manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants.Section 2 : Dispositions relatives aux techniciens de laboratoire et aux manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux préparateurs en pharmacie hospitalière, aux techniciens de laboratoire et aux manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillantsSection 2 : Dispositions relatives aux préparateurs en pharmacie hospitalière, aux techniciens de laboratoire et aux manipulateurs d'électroradiologie médicale surveillants

titolo Titre 3 : Dispositions diverses.Titre 3 : Dispositions diverses.

titolo Titre 4 : Dispositions transitoiresTitre 4 : Dispositions transitoires

sezione Section 1 : Personnels de pharmacie.Section 1 : Personnels de pharmacie.

Art. 40-1 Art. 40-II Art. 42

sezione Section 2 : Personnels de laboratoire.Section 2 : Personnels de laboratoire.

Art. 52

sezione Section 3 : Personnels d'électroradiologie, d'exploration et d'imagerie médicales.Section 3 : Personnels d'électroradiologie, d'exploration et d'imagerie médicales.

Art. 60 Art. 62 Art. 63-I Art. 63-II Art. 63-III Art. 63-IV Art. 63-V Art. 65 Art. 66 Art. 67

Voir le sommaire complet