REGOLAMENTO·n° 901·18 juillet 2014

Regolamento (UE) 2014/901

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 901/2014 DE LA COMMISSION - du 18 juillet 2014 - portant exécution du règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 18 juillet 2014 26 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Modèles pour la fiche de renseignements et le dossier constructeur Art. 2.tit_1Modèles pour la fiche de renseignements et le dossier constructeur Art. 3Modèles pour les déclarations du constructeur concernant les essais d’endurance et l’intégrité de la structure du véhicule Art. 3.tit_1Modèles pour les déclarations du constructeur concernant les essais d’endurance et l’intégrité de la structure du véhicule Art. 4Modèles pour les certificats du constructeur apportant la preuve de conformité à fournir à l’autorité compétente en matière de réception par type pour ce qui concerne l’accès aux informations sur les systèmes de diagnostic embarqués (OBD) et sur la réparation et l’entretien des véhicules Art. 4.tit_1Modèles pour les certificats du constructeur apportant la preuve de conformité à fournir à l’autorité compétente en matière de réception par type pour ce qui concerne l’accès aux informations sur les systèmes de diagnostic embarqués (OBD) et sur la réparation et l’entretien des véhicules Art. 5Modèles pour les certificats de conformité Art. 5.tit_1Modèles pour les certificats de conformité Art. 6Modèles pour la plaque réglementaire et la marque de réception UE par type Art. 6.tit_1Modèles pour la plaque réglementaire et la marque de réception UE par type Art. 7Modèles pour la fiche de réception UE par type Art. 7.tit_1Modèles pour la fiche de réception UE par type Art. 8Système de numérotation des fiches de réception UE par type Art. 8.tit_1Système de numérotation des fiches de réception UE par type Art. 9Modèle pour la fiche de résultats d’essais Art. 9.tit_1Modèle pour la fiche de résultats d’essais Art. 10Format des rapports d’essais Art. 10.tit_1Format des rapports d’essais Art. 11Liste des pièces ou équipements susceptibles de présenter un risque grave pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels Art. 11.tit_1Liste des pièces ou équipements susceptibles de présenter un risque grave pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels Art. 12Modèle et système de numérotation pour le certificat relatif à la mise sur le marché et à la mise en service de pièces ou équipements susceptibles de présenter un risque grave pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels Art. 12.tit_1Modèle et système de numérotation pour le certificat relatif à la mise sur le marché et à la mise en service de pièces ou équipements susceptibles de présenter un risque grave pour le bon fonctionnement de systèmes essentiels Art. 13Entrée en vigueur et application Art. 13.tit_1Entrée en vigueur et application

Voir le sommaire complet