REGOLAMENTO·n° 101·26 octobre 2015

Regolamento (UE) 2016/101

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/101 DE LA COMMISSION - du 26 octobre 2015 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation concernant l'évaluation prudente en vertu de l'article 105, paragraphe 14 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 26 octobre 2015 40 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1APPROCHE SIMPLIFIÉE POUR LA DÉTERMINATION DES AVA

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1APPROCHE PRINCIPALE POUR LA DÉTERMINATION DES AVA

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1DOCUMENTATION, SYSTÈMES ET CONTRÔLES

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Méthode de calcul des corrections de valeur supplémentaires (AVA)Art. 1.tit_1Méthode de calcul des corrections de valeur supplémentaires (AVA)Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Sources des données de marché Art. 3.tit_1Sources des données de marché Art. 4Conditions d'utilisation de l'approche simplifiée Art. 4.tit_1Conditions d'utilisation de l'approche simplifiée Art. 5Détermination des AVA en vertu de l'approche simplifiée Art. 5.tit_1Détermination des AVA en vertu de l'approche simplifiée Art. 6Détermination du total des AVA calculées en vertu de l'approche simplifiée Art. 6.tit_1Détermination du total des AVA calculées en vertu de l'approche simplifiée Art. 7Aperçu de l'approche principale Art. 7.tit_1Aperçu de l'approche principale Art. 8Dispositions générales pour les calculs des AVA en vertu de l'approche principale Art. 8.tit_1Dispositions générales pour les calculs des AVA en vertu de l'approche principale Art. 9Calcul des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché Art. 9.tit_1Calcul des AVA relatives à l'incertitude sur les prix du marché Art. 10Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation Art. 10.tit_1Calcul des AVA relatives aux coûts de liquidation Art. 11Calcul des AVA relatives au risque lié au modèle Art. 11.tit_1Calcul des AVA relatives au risque lié au modèle Art. 12Calcul des AVA relatives aux écarts de crédit constatés d'avance Art. 12.tit_1Calcul des AVA relatives aux écarts de crédit constatés d'avance Art. 13Calcul des AVA relatives aux coûts d'investissement et de financement Art. 13.tit_1Calcul des AVA relatives aux coûts d'investissement et de financement Art. 14Calcul des AVA relatives aux positions concentrées Art. 14.tit_1Calcul des AVA relatives aux positions concentrées Art. 15Calcul des AVA relatives aux frais administratifs futurs Art. 15.tit_1Calcul des AVA relatives aux frais administratifs futurs Art. 16Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipée Art. 16.tit_1Calcul des AVA relatives à la résiliation anticipée Art. 17Calcul des AVA relatives au risque opérationnel Art. 17.tit_1Calcul des AVA relatives au risque opérationnel Art. 18Exigences relatives à la documentation Art. 18.tit_1Exigences relatives à la documentation Art. 19Exigences en matière de systèmes et de contrôles Art. 19.tit_1Exigences en matière de systèmes et de contrôles Art. 20Entrée en vigueur Art. 20.tit_1Entrée en vigueur

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