REGOLAMENTO·n° 915·25 avril 2023

Regolamento (UE) 2023/915

RÈGLEMENT (UE) 2023/915 DE LA COMMISSION - du 25 avril 2023 - concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 25 avril 2023 22 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Définitions Art. 1.tit_1Définitions Art. 2Règles générales Art. 2.tit_1Règles générales Art. 3Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et composées Art. 3.tit_1Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et composées Art. 4Interdiction en matière de décontamination Art. 4.tit_1Interdiction en matière de décontamination Art. 5Denrées alimentaires destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients alimentaires Art. 5.tit_1Denrées alimentaires destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients alimentaires Art. 6Étiquetage des arachides (cacahuètes), des autres graines oléagineuses, des produits qui en sont dérivés et des céréales Art. 6.tit_1Étiquetage des arachides (cacahuètes), des autres graines oléagineuses, des produits qui en sont dérivés et des céréales Art. 7Dérogation à l’article 2 Art. 7.tit_1Dérogation à l’article 2 Art. 8Surveillance et rapports Art. 8.tit_1Surveillance et rapports Art. 9Abrogation Art. 9.tit_1Abrogation Art. 10Mesures transitoires Art. 10.tit_1Mesures transitoires Art. 11Entrée en vigueur Art. 11.tit_1Entrée en vigueur

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