REGOLAMENTO·n° 344·6 octobre 2025

Regolamento (UE) 2026/344

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2026/344 DE LA COMMISSION - du 6 octobre 2025 - portant modalités d’application du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille

En vigueur depuis le 6 octobre 2025 20 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Contrôles de conformité anatomique Art. 3.tit_1Contrôles de conformité anatomique Art. 4Contrôle des mentions réservées facultatives Art. 4.tit_1Contrôle des mentions réservées facultatives Art. 5Analyse de la valeur technique inévitable de la teneur en eau dans les carcasses de poulet Art. 5.tit_1Analyse de la valeur technique inévitable de la teneur en eau dans les carcasses de poulet Art. 6Contrôles de l’eau absorbée et de la teneur totale en eau dans les carcasses de poulet Art. 6.tit_1Contrôles de l’eau absorbée et de la teneur totale en eau dans les carcasses de poulet Art. 7Coopération et assistance quant aux contrôles de la teneur en eau Art. 7.tit_1Coopération et assistance quant aux contrôles de la teneur en eau Art. 8Contrôles de l’eau absorbée et de la teneur totale en eau dans les découpes de viande de volaille Art. 8.tit_1Contrôles de l’eau absorbée et de la teneur totale en eau dans les découpes de viande de volaille Art. 9Notifications Art. 9.tit_1Notifications Art. 10Entrée en vigueur Art. 10.tit_1Entrée en vigueur

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