REGOLAMENTO·n° 2052·13 octobre 2025
Regolamento (UE) 2025/2052
RÈGLEMENT (UE) 2025/2052 DE LA COMMISSION - du 13 octobre 2025 - établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux sources d’alimentation externes, aux chargeurs sans fil, aux chargeurs à induction, aux chargeurs de batteries pour batteries portables d’utilisation courante et aux câbles USB Type-C, conformément à la directive no 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant le règlement (UE) 2019/1782 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 13 octobre 2025 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Objet et champ d’applicationArt. 1.tit_1Objet et champ d’applicationArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Exigences en matière d’écoconceptionArt. 3.tit_1Exigences en matière d’écoconceptionArt. 4Évaluation de la conformitéArt. 4.tit_1Évaluation de la conformitéArt. 5Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 5.tit_1Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marchéArt. 6Critères de référenceArt. 6.tit_1Critères de référenceArt. 7RéexamenArt. 7.tit_1RéexamenArt. 8AbrogationArt. 8.tit_1AbrogationArt. 9Dispositions transitoiresArt. 9.tit_1Dispositions transitoiresArt. 10Entrée en vigueur et applicationArt. 10.tit_1Entrée en vigueur et application