Titre Titre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE›Chapitre Chapitre 2 : La direction
Art. 11
En vigueur depuis le 16 déc. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Le directeur désigne les membres du corps enseignant en charge de l'animation des pôles de formation ainsi que les membres du corps enseignant chargés au sein des pôles de formation de servir de référents thématiques ou fonctionnels.
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Prolegi/LEGITEXT000050779232#art-11