Titre Titre III : LA FORMATION DES PRATICIENS-CONSEILS ET DES MÉDECINS-CONSEILS CHEFS DE SERVICE
Art. 23
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2012 Sct. TITRE Ier : LES LISTES D'APTITUDE DES PRATICIENS-CONSEILS, Sct. 1. Liste d'aptitude des médecins-conseils et chirurgiens-dentistes-conseils , , , , , , , -1, -2, , , Sct. 2. Liste d'aptitude des médecins-conseils chefs de service , , , , , , , , Sct. TITRE II : LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DES PRATICIENS-CONSEILS, , , , ,
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Prolegi/LEGITEXT000042244043#art-23