Titre Titre VIII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Art. 34
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 19 septembre 2016 Sct. Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES, , , Sct. Titre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES, , , , , , , , , Sct. Titre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES, , , , , , , , , , Sct. Titre IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE, , , , Sct. Titre V : CONDITIONS D'ADMISSION ET ORGANISATION DES ÉTUDES DE LA CLASSE PRÉPARATOIRE, , , , , Sct. Titre VI : MESURES GÉNÉRALES, , ,
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Prolegi/LEGITEXT000051510831#art-34