Chapitre Chapitre III : Chauffage.
Art. 17
En vigueur depuis le 1 janv. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
Les chaudières étanches ou raccordées à un conduit de fumées, à combustible liquide ou gazeux, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW, installées ou remplacées, satisfont aux prescriptions suivantes, sauf dans les cas d'impossibilité technique : Rendement minimal PCI à pleine charge, en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 70° C. 90,9 Rendement minimal PCI à 30 % de charge, pour une température moyenne de l'eau dans la chaudière de 40° C. 90,9 Pour les chaudières de type C3, C4 et C5, au sens du document FD CEN-TR 17-49, ces exigences peuvent ne pas être appliquées lorsque le conduit étanche existant est inadapté à la pose d'une telle chaudière.
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Prolegi/LEGITEXT000006056467#art-17