Titre Titre III : SCOLARITÉ
Art. 15
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 juillet 1993 Sct. TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES, , , , , Sct. TITRE II : CONDITIONS D’ADMISSION DIRECTE , Sct. Admission en première année du premier cycle , , , Sct. Admission directe en première année du deuxième cycle, , , Sct. Admission directe en deuxième année du deuxième cycle, , , , , Sct. TITRE III : SCOLARITÉ , Sct. Organisation des études, , , , , Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20
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Prolegi/LEGITEXT000032288438#art-15