Chapitre Chapitre VIII : Dispositions finales
Art. 40
En vigueur depuis le 16 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 11 juillet 1990 , , , , , -Arrêté du 13 mars 1995 , , , , , Sct. Annexes, Art. Annexe -Arrêté du 15 septembre 2003 , Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales., , , , , , , Sct. Chapitre II : Recherche des animaux tuberculeux, Sct. Section 1 : Recherche en élevage., , , , Sct. Section 2 : Recherche post mortem., , Sct. Chapitre III, Sct. Section 1 : Définitions relatives aux animaux et aux troupeaux des espèces de bovinés d'élevage., , , , Sct. Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement., , , Sct. Chapitre IV : Dispositions applicables lors des introductions., , , , , Sct. Chapitre V : Mesures de police sanitaire, Sct. Section 1 : Mise en évidence d'un troupeau infecté., , , , , Art. 24 bis, , Sct. Section 2 : Mesures générales applicables dans les troupeaux infectés., , , , Sct. Section 3 : Assainissement des troupeaux infectés., , , , , , Sct. Chapitre VI : Dispositions relatives à la tuberculose caprine., , , Sct. Chapitre VII : Prophylaxie médicale de la paratuberculose bovine et caprine., , , Sct. Chapitre VIII : Dispositions finales., -Arrêté du 18 novembre 2009 , , , -Arrêté du 29 septembre 2011 , , , , L'arrêté du 11 février 1998 fixant les conditions sanitaires relatives à la détention, à la mise en circulation et à la commercialisation de certains ruminants est abrogé.
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Prolegi/LEGITEXT000044209526#art-40