ARRETE·8 octobre 2021

Arrêté du 8 octobre 2021 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de l'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis des animaux des espèces bovine, caprine et porcine ainsi que des élevages de camélidés et de cervidés

En vigueur depuis le 8 octobre 2021 41 articles 41 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

capo Chapitre II : Recherche des bovins infectés de tuberculoseChapitre II : Recherche des bovins infectés de tuberculose

Art. 4 Art. 5 Art. 6

sezione Section 1 : Recherche post mortemSection 1 : Recherche post mortem

Art. 7 Art. 8

sezione Section 2 : Recherche en élevageSection 2 : Recherche en élevage

Art. 9

capo Chapitre III : Acquisition et maintien de la qualification « indemne d'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis » des troupeaux de bovinsChapitre III : Acquisition et maintien de la qualification « indemne d'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis » des troupeaux de bovins

sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissementSection 2 : Dispositions relatives aux troupeaux bovins d'engraissement

Art. 14 Art. 15

capo Chapitre IV : Suspension, retrait et recouvrement de la qualification, mesures de police sanitaire pour les bovinsChapitre IV : Suspension, retrait et recouvrement de la qualification, mesures de police sanitaire pour les bovins

sezione Section 1 : Mise en évidence d'un troupeau infectéSection 1 : Mise en évidence d'un troupeau infecté

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

sezione Section 2 : Mesures applicables dans les troupeaux infectésSection 2 : Mesures applicables dans les troupeaux infectés

Art. 20

sezione Section 3 : Assainissement des troupeaux infectésSection 3 : Assainissement des troupeaux infectés

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo Chapitre V : Mesures de biosécurité dans les troupeaux bovinsChapitre V : Mesures de biosécurité dans les troupeaux bovins

Art. 28 Art. 29 Art. 30

capo Chapitre VI : Dispositions relatives aux cheptels de caprins, de camélidés et de cervidésChapitre VI : Dispositions relatives aux cheptels de caprins, de camélidés et de cervidés

Art. 31 Art. 32

capo Chapitre VII : Dispositions relatives aux cheptels porcinsChapitre VII : Dispositions relatives aux cheptels porcins

Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38

capo Chapitre VIII : Dispositions finalesChapitre VIII : Dispositions finales

Art. 39 Art. 40 Art. 41

Voir le sommaire complet