Chapitre Chapitre VI : Dispositions transitoires, diverses et finales
Art. 23
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 , Sct. Titre Ier : Dispositions propres aux ingénieurs hospitaliers, , , , , , , , , , , , -Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 Sct. Section 1 : Les ingénieurs hospitaliers., Sct. Section 2 : Les dessinateurs. A modifié les dispositions suivantes : -Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 , , , , , -1 A abrogé les dispositions suivantes : -Décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 Art. 31, Art. 32, Art. 36, Art. 37, Art. 40
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Prolegi/LEGITEXT000033599405#art-23