ARRETE·12 décembre 2014

Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie

En vigueur depuis le 12 décembre 2014 32 articles 32 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : ACCÈS A LA FORMATION, DÉROULEMENT DE LA FORMATION ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔMETitre Ier : ACCÈS A LA FORMATION, DÉROULEMENT DE LA FORMATION ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME

capo Chapitre Ier : Accès à la formationChapitre Ier : Accès à la formation

Art. 1

capo Chapitre II : Déroulement de la formationChapitre II : Déroulement de la formation

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre III : Délivrance du diplômeChapitre III : Délivrance du diplôme

Art. 16

titolo Titre II : INSTANCES DE GOUVERNANCETitre II : INSTANCES DE GOUVERNANCE

capo Chapitre Ier : Le conseil scientifiqueChapitre Ier : Le conseil scientifique

Art. 17

capo Chapitre II : Le conseil pédagogiqueChapitre II : Le conseil pédagogique

Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo Chapitre III : Le conseil de disciplineChapitre III : Le conseil de discipline

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo Chapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnellesChapitre IV : La commission de validation des unités de formation et des compétences professionnelles

Art. 28

titolo Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32

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