ARRETE·14 juin 2000
Arrêté du 14 juin 2000 instaurant un programme particulier d'éradication accélérée de la brucellose bovine dans la région du sud-est du Massif central
En vigueur depuis le 14 juin 2000 20 articles 20 versions historisées
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Art. 1
capo Chapitre Ier : Généralités.Chapitre Ier : Généralités.
Art. 2Art. 3capo Chapitre II : Mesures de lutte accélérée contre la brucellose bovineChapitre II : Mesures de lutte accélérée contre la brucellose bovine
sezione Notification des résultats des épreuves de recherche de la brucellose bovine.Notification des résultats des épreuves de recherche de la brucellose bovine.
Art. 4sezione Qualification des cheptels.Qualification des cheptels.
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11sezione Cheptels reliés à un cheptel infecté.Cheptels reliés à un cheptel infecté.
Art. 12Art. 13sezione Transhumance.Transhumance.
Art. 14Art. 15sezione Suspension de qualification.Suspension de qualification.
Art. 16Art. 17sezione AnnexesAnnexes
sezione Liste des communes de la zone de surveillance renforcée (ZSR) (hors ZSRP).Liste des communes de la zone de surveillance renforcée (ZSR) (hors ZSRP).
Art. Annexe Isezione Liste des communes de la zone de surveillance renforcée prioritaire (ZRSP).Liste des communes de la zone de surveillance renforcée prioritaire (ZRSP).
Art. Annexe IIsezione Protocole de suspension de qualification.Protocole de suspension de qualification.
Art. Annexe III