ARRETE·21 novembre 2024

Arrêté du 21 novembre 2024 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation

En vigueur depuis le 21 novembre 2024 43 articles 43 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : LE DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSETitre Ier : LE DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE

titolo Titre II : L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSETitre II : L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE

capo Chapitre Ier : L'enseignement supérieur initial et la formation professionnelleChapitre Ier : L'enseignement supérieur initial et la formation professionnelle

sezione Section 1 : Conditions et modalités d'accèsSection 1 : Conditions et modalités d'accès

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

sezione Section 2 : Organisation de l'enseignement initial et modalités de délivrance du diplômeSection 2 : Organisation de l'enseignement initial et modalités de délivrance du diplôme

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre II : Obtention de plein droit du diplômeChapitre II : Obtention de plein droit du diplôme

Art. 18 Art. 19

capo Chapitre III : Validation des acquis de l'expérienceChapitre III : Validation des acquis de l'expérience

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

titolo Titre III : DISPENSES DU DIPLÔME D'ÉTAT ET RECONNAISSANCE D'ÉQUIVALENCETitre III : DISPENSES DU DIPLÔME D'ÉTAT ET RECONNAISSANCE D'ÉQUIVALENCE

Art. 25 Art. 25-1

titolo Titre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR INITIAL OU LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSETitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR INITIAL OU LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE