ARRETE·23 décembre 2016

Arrêté du 23 décembre 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande

En vigueur depuis le 23 décembre 2016 21 articles 21 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : GÉNÉRALITÉSTitre Ier : GÉNÉRALITÉS

Art. 1 Art. 2 Art. 3

titolo Titre II : CURSUS INTERNETitre II : CURSUS INTERNE

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo Titre III : CURSUS EXTERNETitre III : CURSUS EXTERNE

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDETitre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDE

Art. 14

titolo Titre V : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDETitre V : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDE

Art. 15 Art. 16

titolo Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 17 Art. 18

titolo Titre VII : AUTRES DISPOSITIONSTitre VII : AUTRES DISPOSITIONS

Art. 19 Art. 20 Art. 21

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