ARRETE·3 septembre 1990

Arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produits végétaux

En vigueur depuis le 3 septembre 1990 37 articles 37 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation.Titre Ier : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'importation.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 16 bis Art. 16 ter Art. 16 quater Art. 16 quinquies

titolo Titre II : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'exportation (au sens du présent titre, le territoire douanier est considéré comme territoire d'expédition).Titre II : Contrôle sanitaire des végétaux ou produits végétaux à l'exportation (au sens du présent titre, le territoire douanier est considéré comme territoire d'expédition).

Art. 17 Art. 18 Art. 19

titolo Titre III.Titre III.

Art. 20 Art. 21 Art. 22

sezione AnnexesAnnexes

sezione ANNEXE I : Organismes nuisiblesANNEXE I : Organismes nuisibles

sezione Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite.Organismes nuisibles dont l'introduction est interdite.

Art. B

sezione ANNEXE II : Organismes nuisiblesANNEXE II : Organismes nuisibles

sezione Organismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétauxOrganismes nuisibles dont l'introduction doit être interdite s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux

Art. B (1)

sezione ANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnéeANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnée

sezione A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.A la présentation d'un certificat phytosanitaire ; Au contrôle du service de la protection des végétaux.

Art. B (2)

sezione ANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnéeANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnée

Art. B (3)

sezione ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interditeANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite

Art. B (4)

sezione ANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objetsANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets

Art. B (1)Art. B (2)Art. B (3)Art. B (4)

sezione ANNEXE VIIANNEXE VII

Art. LEGIARTI000021087123

sezione ANNEXE VIIIANNEXE VIII

Art. LEGIARTI000022170029

sezione ANNEXE IX : Définition du boisANNEXE IX : Définition du bois

Art. LEGIARTI000021087140

sezione ANNEXE XANNEXE X

Art. A Art. B

sezione ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.

Art. LEGIARTI000021087159

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