ARRETE·3 décembre 1956
Arrêté relatif à la création d'un brevet et d'une licence de parachutiste professionnel et d'une qualification d'instructeur.
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capo CHAPITRE Ier : Généralités.CHAPITRE Ier : Généralités.
sezione I. - Terminologie.I. - Terminologie.
Art. 1sezione II - Règles générales.II - Règles générales.
Art. 2Art. 2 bisArt. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7capo CHAPITRE II : Du stagiaire.CHAPITRE II : Du stagiaire.
Art. 8capo CHAPITRE III : Brevet et licence de parachutiste professionnel.CHAPITRE III : Brevet et licence de parachutiste professionnel.
Art. 9Art. 9-1Art. 9-2capo CHAPITRE IV : Qualification d'instructeurCHAPITRE IV : Qualification d'instructeur
Art. 10Art. 10.1Art. 10.2capo CHAPITRE IV : Carnet de saut.CHAPITRE IV : Carnet de saut.
Art. 11capo CHAPITRE V : Carnet de saut.CHAPITRE V : Carnet de saut.
Art. 11-1capo CHAPITRE V : Exécution.CHAPITRE V : Exécution.
Art. 11-1capo CHAPITRE VI : Exécution.CHAPITRE VI : Exécution.
Art. 11-1capo CHAPITRE VI : Dispositions dérogatoires.CHAPITRE VI : Dispositions dérogatoires.
Art. 11-1capo CHAPITRE VII : ExécutionCHAPITRE VII : Exécution
Art. 11-2Art. 12