DECISIONE·n° 761·30 novembre 2012

Decisione (UE) 2012/761

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 30 novembre 2012 - portant approbation des programmes annuels et pluriannuels de surveillance, de lutte et d’éradication soumis par les États membres pour l’année 2013 concernant certaines maladies animales et zoonoses, et de la contribution financière de l’Union à ces programmes - [notifiée sous le numéro C(2012) 8682] - (2012/761/UE)

En vigueur depuis le 30 novembre 2012 32 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1PROGRAMMES ANNUELS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1PROGRAMMES PLURIANNUELS

capo IIICHAPITRE III

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES

Art. 1Brucellose bovine Art. 1.tit_1Brucellose bovine Art. 2Tuberculose bovine Art. 2.tit_1Tuberculose bovine Art. 3Brucellose ovine et caprine Art. 3.tit_1Brucellose ovine et caprine Art. 4Fièvre catarrhale dans les régions endémiques ou à haut risque Art. 4.tit_1Fièvre catarrhale dans les régions endémiques ou à haut risque Art. 5Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les cheptels de dindes (Meleagris gallopavo)Art. 5.tit_1Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels de poules reproductrices, de poules pondeuses et de poulets de chair (Gallus gallus) et dans les cheptels de dindes (Meleagris gallopavo)Art. 6Peste porcine classique Art. 6.tit_1Peste porcine classique Art. 7Peste porcine africaine Art. 7.tit_1Peste porcine africaine Art. 8Maladie vésiculeuse du porc Art. 8.tit_1Maladie vésiculeuse du porc Art. 9Influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages Art. 9.tit_1Influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages Art. 10Encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et tremblante Art. 10.tit_1Encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST), encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et tremblante Art. 11Rage Art. 11.tit_1Rage Art. 12Rage Art. 12.tit_1Rage Art. 13Dépenses éligibles Art. 13.tit_1Dépenses éligibles Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

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