DECRET·n° 2023-1034·8 novembre 2023
Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes
En vigueur depuis le 8 novembre 2023 40 articles 40 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble AlpesChapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Grenoble Alpes
Art. 1Art. 2capo Chapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de GrenobleChapitre II : Dispositions relatives à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Art. 3capo Chapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducationChapitre III : Dispositions finales et modifiant le code de l'éducation
Art. 4Art. 5Art. 6sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048387601titolo Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGATitre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution
Art. LEGIARTI000048387609capo Chapitre II : Les missionsChapitre II : Les missions
Art. LEGIARTI000048387611titolo Titre II : STRUCTURES DE L'UGATitre II : STRUCTURES DE L'UGA
Art. LEGIARTI000048387605capo Chapitre Ier : Les composantes académiquesChapitre Ier : Les composantes académiques
Art. LEGIARTI000048387613sezione Section I : Etablissements - composantesSection I : Etablissements - composantes
Art. LEGIARTI000048387565sezione Section II : Les composantes académiques sans personnalité moraleSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Art. LEGIARTI000048387567capo Chapitre II : Les composantes élémentairesChapitre II : Les composantes élémentaires
Art. LEGIARTI000048387615capo Chapitre III : Les structures transversales et de rechercheChapitre III : Les structures transversales et de recherche
Art. LEGIARTI000048387617capo Chapitre IV : Les services communs et unités de serviceChapitre IV : Les services communs et unités de service
Art. LEGIARTI000048387619titolo Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGATitre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
Art. LEGIARTI000048387607capo Chapitre Ier : Le statut du présidentChapitre Ier : Le statut du président
sezione Section I : La présidence de l'UGASection I : La présidence de l'UGA
Art. LEGIARTI000048387635sezione Section II : Les attributions du président de l'UGASection II : Les attributions du président de l'UGA
Art. LEGIARTI000048387637sezione Section III : L'équipe présidentielleSection III : L'équipe présidentielle
paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents
Art. LEGIARTI000048387579paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission
Art. LEGIARTI000048387581sezione Section IV : Les vice-présidencesSection IV : Les vice-présidences
Art. LEGIARTI000048387639sezione Section V : Le bureauSection V : Le bureau
Art. LEGIARTI000048387573sezione Section VI : Le directoire de l'UGASection VI : Le directoire de l'UGA
Art. LEGIARTI000048387575capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux
sezione Section I : Le conseil d'administrationSection I : Le conseil d'administration
Art. LEGIARTI000048387577sezione Section II : Le conseil académiqueSection II : Le conseil académique
paragrafo Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académiqueParagraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Art. LEGIARTI000048387583paragrafo Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académiqueParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
Art. LEGIARTI000048387585capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Art. LEGIARTI000048387621capo Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)Chapitre IV : Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
Art. LEGIARTI000048387623capo Chapitre V : Relations entre composantesChapitre V : Relations entre composantes
Art. LEGIARTI000048387625titolo Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGATitre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA
capo Chapitre Ier : Les établissements-composantesChapitre Ier : Les établissements-composantes
Art. LEGIARTI000048387627capo Chapitre II : Les composantes sans personnalité moraleChapitre II : Les composantes sans personnalité morale
Art. LEGIARTI000048387629capo Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académiqueChapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
Art. LEGIARTI000048387563capo Chapitre IV : Les pôles de rechercheChapitre IV : Les pôles de recherche
Art. LEGIARTI000048387631titolo Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONSTitre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS
capo Chapitre Ier : Fonctionnement des instancesChapitre Ier : Fonctionnement des instances
sezione Section unique : Les dispositions communes aux conseils centrauxSection unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
paragrafo Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centrauxParagraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Art. LEGIARTI000048387569paragrafo Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centrauxParagraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Art. LEGIARTI000048387571paragrafo Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centrauxParagraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Art. LEGIARTI000048387587capo Chapitre II : Organisation des électionsChapitre II : Organisation des élections
Art. LEGIARTI000048387633titolo Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. LEGIARTI000048387561sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000048387603