DECRET·n° 92-894·2 septembre 1992
Décret n°92-894 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
En vigueur depuis le 2 septembre 1992 39 articles 39 versions historisées
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titolo TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.
Art. 1titolo TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURSTITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS
capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 4Art. 5capo CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne.
Art. 6sezione Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et Danse.Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et Danse.
sezione Section 1 : Spécialité Musique.Section 1 : Spécialité Musique.
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.
Art. 7paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 8paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 9sezione Section 2 : Spécialité danseSection 2 : Spécialité danse
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danseDu concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danse
Art. 9paragrafo Sous-section : Du concours externeSous-section : Du concours externe
Art. 9-2paragrafo Sous-section 2 : Du concours interneSous-section 2 : Du concours interne
Art. 9-3sezione Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatiqueSection 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 10paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 11Art. 12sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 12Art. 13Art. 14paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 15Art. 16Art. 17sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse.Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse.
sezione Section 1 : Spécialité Musique.Section 1 : Spécialité Musique.
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique.
Art. 7paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 8paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 9sezione Section 2 : Spécialité danseSection 2 : Spécialité danse
sezione Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danseDu concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité : danse
Art. 9-1paragrafo Sous-section : Du concours externeSous-section : Du concours externe
Art. 9-2paragrafo Sous-section 2 : Du concours interneSous-section 2 : Du concours interne
Art. 9-3sezione Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatiqueSection 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 10paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 11Art. 12sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
Art. 12-1Art. 13Art. 14paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
Art. 15Art. 16Art. 17sezione Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiquesSection 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
sezione Section 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danseSection 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danse
paragrafo Sous-section 1 : Du concours externe.Sous-section 1 : Du concours externe.
paragrafo Sous-section 2 : Du concours interne.Sous-section 2 : Du concours interne.
capo CHAPITRE III : Organisation des concours.CHAPITRE III : Organisation des concours.
Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE