DIRETTIVA·n° 45·6 mai 2009
Direttiva (UE) 2009/45
DIRECTIVE 2009/45/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 6 mai 2009 - établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers - (Refonte) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 6 mai 2009 38 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Champ d'applicationArt. 3.tit_1Champ d'applicationArt. 4Classes de navires à passagerArt. 4.tit_1Classes de navires à passagerArt. 5ApplicationArt. 5.tit_1ApplicationArt. 6Prescriptions de sécuritéArt. 6.tit_1Prescriptions de sécuritéArt. 7Prescriptions de stabilité et retrait progressifdes navires rouliers à passagersArt. 7.tit_1Prescriptions de stabilité et retrait progressifdes navires rouliers à passagersArt. 8Prescriptions de sécurité pour les personnes à mobilité réduiteArt. 8.tit_1Prescriptions de sécurité pour les personnes à mobilité réduiteArt. 9Prescriptions de sécurité supplémentaires, équivalences, exemptions et mesures de sauvegardeArt. 9.tit_1Prescriptions de sécurité supplémentaires, équivalences, exemptions et mesures de sauvegardeArt. 10AdaptationsArt. 10.tit_1AdaptationsArt. 11ComitéArt. 11.tit_1ComitéArt. 12VisitesArt. 12.tit_1VisitesArt. 13CertificatsArt. 13.tit_1CertificatsArt. 14Règles de la convention SOLAS de 1974Art. 14.tit_1Règles de la convention SOLAS de 1974Art. 15SanctionsArt. 15.tit_1SanctionsArt. 16NotificationArt. 16.tit_1NotificationArt. 17AbrogationArt. 17.tit_1AbrogationArt. 18Entrée en vigueurArt. 18.tit_1Entrée en vigueurArt. 19DestinatairesArt. 19.tit_1Destinataires