REGOLAMENTO·n° 1572·25 juillet 2023

Regolamento (UE) 2023/1572

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1572 DE LA COMMISSION - du 25 juillet 2023 - établissant une dérogation au règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne l’introduction sur le territoire de l’Union de tubercules de Solanum tuberosum L., autres que ceux destinés à la plantation, provenant de certaines régions du Liban

En vigueur depuis le 25 juillet 2023 16 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Définitions Art. 1.tit_1Définitions Art. 2Dérogation à l’interdiction d’introduire les végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union Art. 2.tit_1Dérogation à l’interdiction d’introduire les végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union Art. 3Certificat phytosanitaire Art. 3.tit_1Certificat phytosanitaire Art. 4Exigences concernant l’introduction des végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union Art. 4.tit_1Exigences concernant l’introduction des végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union Art. 5Inspections, échantillonnages et analyses effectués par les États membres Art. 5.tit_1Inspections, échantillonnages et analyses effectués par les États membres Art. 6Étiquetage en vue de l’introduction sur le territoire de l’Union Art. 6.tit_1Étiquetage en vue de l’introduction sur le territoire de l’Union Art. 7Élimination des déchets Art. 7.tit_1Élimination des déchets Art. 8Entrée en vigueur et durée d’application Art. 8.tit_1Entrée en vigueur et durée d’application

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