REGOLAMENTO·n° 1952·29 septembre 2025
Regolamento (UE) 2025/1952
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/1952 DE LA COMMISSION - du 29 septembre 2025 - relatif à des mesures visant à prévenir l’établissement et la propagation d’Anoplophora glabripennis (Motschulsky) sur le territoire de l’Union et à des mesures d’éradication et d’enrayement de cet organisme nuisible dans certaines zones délimitées, et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2015/893
En vigueur depuis le 29 septembre 2025 26 articles 1 version historisée
Consulter en ligneSommaire
capo ICHAPITRE I
capo I.tit_1OBJET ET DÉFINITIONS
capo IICHAPITRE II
capo II.tit_1PROSPECTIONS ANNUELLES CONCERNANT L’ORGANISME NUISIBLE SPÉCIFIÉ SUR LE TERRITOIRE DE L’UNION EN DEHORS DES ZONES DÉLIMITÉES ET PLANS D’URGENCE
capo IIICHAPITRE III
capo III.tit_1ZONES DÉLIMITÉES
capo IVCHAPITRE IV
capo IV.tit_1MESURES D’ÉRADICATION ET D’ENRAYEMENT
capo VCHAPITRE V
capo V.tit_1DISPOSITIONS FINALES
Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Prospections sur le territoire de l’Union en dehors des zones délimitéesArt. 3.tit_1Prospections sur le territoire de l’Union en dehors des zones délimitéesArt. 4Plans d’urgenceArt. 4.tit_1Plans d’urgenceArt. 5Établissement de zones délimitéesArt. 5.tit_1Établissement de zones délimitéesArt. 6Dérogation à l’obligation d’établir des zones délimitéesArt. 6.tit_1Dérogation à l’obligation d’établir des zones délimitéesArt. 7Suppression de la zone délimitéeArt. 7.tit_1Suppression de la zone délimitéeArt. 8Prospections annuelles dans les zones délimitéesArt. 8.tit_1Prospections annuelles dans les zones délimitéesArt. 9Mesures d’éradicationArt. 9.tit_1Mesures d’éradicationArt. 10Mesures d’enrayementArt. 10.tit_1Mesures d’enrayementArt. 11Obligations d’établissement de rapportsArt. 11.tit_1Obligations d’établissement de rapportsArt. 12Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2015/893Art. 12.tit_1Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2015/893Art. 13Entrée en vigueur et mise en applicationArt. 13.tit_1Entrée en vigueur et mise en application