ARRETE·12 février 2021

Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace

En vigueur depuis le 12 février 2021 52 articles 52 versions historisées

Sommaire

titolo Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIRTitre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR

capo Chapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICEChapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICE

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICEChapitre II : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICE

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre III : INAPTITUDEChapitre III : INAPTITUDE

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

titolo Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACETitre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

capo Chapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICEChapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICE

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICEChapitre II : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICE

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre III : INAPTITUDEChapitre III : INAPTITUDE

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

titolo Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET ASSIMILÉSTitre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET ASSIMILÉS

capo Chapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICEChapitre IER : NORMES MÉDICALES D'ADMISSION EN SERVICE

Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

capo Chapitre II : APTITUDES MÉDICALES COMPLÉMENTAIRESChapitre II : APTITUDES MÉDICALES COMPLÉMENTAIRES

Art. 21

capo Chapitre III : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICEChapitre III : NORMES MÉDICALES DE MAINTIEN EN SERVICE

Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26

titolo Titre III : DISPOSITIONS FINALESTitre III : DISPOSITIONS FINALES

Art. 27 Art. 28

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I Art. Annexe II Art. Annexe III Art. Annexe IV Art. Annexe V Art. Annexe VI Art. Annexe VII Art. Annexe VIII Art. Annexe IX

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