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Arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur
ARRETE
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17 juillet 1992
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Arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l'organisation des centres d'initiation à l'enseignement supérieur
En vigueur depuis le 17 juillet 1992
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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