ARRETE·20 décembre 2024

Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale

En vigueur depuis le 20 décembre 2024 31 articles 31 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre préliminaire GénéralitésChapitre préliminaire Généralités

capo Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au serviceChapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II : Les normes médicales de maintien en serviceChapitre II : Les normes médicales de maintien en service

sezione Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en serviceSection 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service

Art. 8 Art. 9 Art. 10

sezione Section 2 : Aptitude à un poste permanent hors métropole et aux opérations extérieuresSection 2 : Aptitude à un poste permanent hors métropole et aux opérations extérieures

Art. 11

sezione Section 3 : VaccinationSection 3 : Vaccination

Art. 12

sezione Section 4 : GrossesseSection 4 : Grossesse

Art. 13

capo Chapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificatChapitre III : Conditions médicales d'aptitude pour la signature d'un nouveau contrat non initial ou l'accès, en cours de carrière, à une spécialité, un brevet ou un certificat

Art. 14 Art. 15

capo Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogationChapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation

sezione Section 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagementSection 1 : Militaires en période probatoire et candidats à l'engagement

Art. 16 Art. 17

sezione Section 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrièreSection 2 : Militaires en cours de contrat ou de carrière

Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo Chapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navaleChapitre V : Normes médicales d'aptitude d'admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale

Art. 23 Art. 24

capo Chapitre VI : Dispositions diversesChapitre VI : Dispositions diverses

Art. 25 Art. 26

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050834031

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050834033

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050834035

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050834037

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050834039

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