ARRETE·20 juillet 2005
Arrêté du 20 juillet 2005 relatif à la structuration et aux modalités de validation des enseignements dans les études d'architecture.
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
Art. 15Art. 16titolo TITRE III : ÉVALUATION INTERNE DES ENSEIGNEMENTS.TITRE III : ÉVALUATION INTERNE DES ENSEIGNEMENTS.
Art. 17titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
Art. 18Art. 19Art. 20sezione AnnexesAnnexes
sezione STRUCTURE GÉNÉRALE DU SUPPLÉMENT AU DIPLÔME.STRUCTURE GÉNÉRALE DU SUPPLÉMENT AU DIPLÔME.
Art. Annexe 1sezione MODES PÉDAGOGIQUES.MODES PÉDAGOGIQUES.
Art. Annexe 2