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Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
ARRETE
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20 juillet 2005
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Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
En vigueur depuis le 20 juillet 2005
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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