ARRETE·20 juillet 2005
Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
En vigueur depuis le 20 juillet 2005 19 articles 19 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES.TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES.
Art. 6capo Chapitre Ier : Organisation des enseignements.Chapitre Ier : Organisation des enseignements.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12capo Chapitre II : Obtention du diplôme.Chapitre II : Obtention du diplôme.
Art. 13titolo TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
Art. 14Art. 15sezione AnnexesAnnexes
sezione MENTION ARCHITECTURE ET RISQUES MAJEURSMENTION ARCHITECTURE ET RISQUES MAJEURS
Art. ANNEXE 1sezione MENTION ARCHITECTURE ET PROJET URBAINMENTION ARCHITECTURE ET PROJET URBAIN
Art. ANNEXE 2sezione MENTION MAÎTRISE D'OUVRAGE ARCHITECTURALE ET URBAINE : FORMULATION DE LA COMMANDE ET CONDUITE DE PROJETMENTION MAÎTRISE D'OUVRAGE ARCHITECTURALE ET URBAINE : FORMULATION DE LA COMMANDE ET CONDUITE DE PROJET
Art. ANNEXE 3sezione MENTION ARCHITECTURE ET PATRIMOINEMENTION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Art. ANNEXE 4