ARRETE·26 avril 2002
Arrêté du 26 avril 2002 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le déroulement des épreuves ainsi que les règles de composition et de fonctionnement des jurys des concours de recrutement des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture
En vigueur depuis le 26 avril 2002 17 articles 17 versions historisées
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Art. 1
capo Chapitre Ier : Règles d'organisation généraleChapitre Ier : Règles d'organisation générale
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5capo Chapitre II : Nature et déroulement des épreuvesChapitre II : Nature et déroulement des épreuves
Art. 6Art. 7capo Chapitre III : Composition et fonctionnement des jurysChapitre III : Composition et fonctionnement des jurys
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17