ARRETE·30 août 2021
Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social
En vigueur depuis le 30 août 2021 37 articles 37 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre IER : ACCÈS À LA FORMATIONTitre IER : ACCÈS À LA FORMATION
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATIONTitre II : CONTENU ET ORGANISATION DE LA FORMATION
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16titolo Titre IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCETitre IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Art. 17Art. 18Art. 19titolo Titre III : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCETitre III : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
Art. 17Art. 18Art. 19titolo Titre V : MESURES TRANSITOIRESTitre V : MESURES TRANSITOIRES
Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23titolo Titre IV : MESURES TRANSITOIRESTitre IV : MESURES TRANSITOIRES
Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23titolo Titre VI : DISPOSITIONS FINALESTitre VI : DISPOSITIONS FINALES
Art. 24Art. 25Art. 26titolo Titre V : DISPOSITIONS FINALESTitre V : DISPOSITIONS FINALES
Art. 24Art. 25Art. 26sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000045369193