ARRETE·4 mars 2009
Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur
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capo CHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENTCHAPITRE IER : ORGANISATION DU COMMANDEMENT
Art. 1Art. 2capo CHAPITRE II : LE CENTRE DES HAUTES ETUDES MILITAIRESCHAPITRE II : LE CENTRE DES HAUTES ETUDES MILITAIRES
Art. 3Art. 4Art. 5capo CHAPITRE III : LE COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSECHAPITRE III : LE COLLEGE INTERARMEES DE DEFENSE
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE III : L'ECOLE DE GUERRECHAPITRE III : L'ECOLE DE GUERRE
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9capo CHAPITRE IV : LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATIONCHAPITRE IV : LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION
Art. 10Art. 11capo CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRECHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE
Art. 10Art. 11capo CHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALESCHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 12Art. 13Art. 13Art. 14Art. 15