ARRETE·5 juin 1989

Arrêté du 5 juin 1989 relatif aux centres de lutte contre le cancer

En vigueur depuis le 5 juin 1989 23 articles 23 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DIRECTEUR ET SOUS-DIRECTEUR(S).TITRE Ier : DIRECTEUR ET SOUS-DIRECTEUR(S).

titolo TITRE II : MÉDECINS SPÉCIALISTES ET BIOLOGISTES DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.TITRE II : MÉDECINS SPÉCIALISTES ET BIOLOGISTES DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.

Art. 5 Art. 6

titolo TITRE III : PHARMACIENS DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.TITRE III : PHARMACIENS DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.

Art. 7 Art. 8

titolo TITRE IV : RÉSIDENTS DE C.L.C.C. ET STAGIAIRES EN FORMATION COMPLÉMENTAIRE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.TITRE IV : RÉSIDENTS DE C.L.C.C. ET STAGIAIRES EN FORMATION COMPLÉMENTAIRE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.

Art. 9 Art. 10

titolo TITRE V : CONSULTANTS.TITRE V : CONSULTANTS.

Art. 11

titolo TITRE VI : INTERNES.TITRE VI : INTERNES.

Art. 12

titolo TITRE VII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE VII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

titolo TITRE VIII : PERSONNEL ADMINISTRATIF.TITRE VIII : PERSONNEL ADMINISTRATIF.

Art. 17 Art. 18

titolo TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

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