DECRET·n° 2008-1524·30 décembre 2008
Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 relatif aux aumôniers militaires
En vigueur depuis le 30 décembre 2008 24 articles 24 versions historisées
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capo CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALESCHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6capo CHAPITRE II : RECRUTEMENTCHAPITRE II : RECRUTEMENT
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12capo CHAPITRE III : AVANCEMENTCHAPITRE III : AVANCEMENT
Art. 13Art. 14capo CHAPITRE IV : DISCIPLINE GENERALECHAPITRE IV : DISCIPLINE GENERALE
Art. 15capo CHAPITRE V : FIN DU CONTRATCHAPITRE V : FIN DU CONTRAT
Art. 16Art. 17Art. 18capo CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESCHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24