REGOLAMENTO·n° 1191·11 août 2020
Regolamento (UE) 2020/1191
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1191 DE LA COMMISSION - du 11 août 2020 - établissant des mesures destinées à éviter l’introduction et la dissémination du virus du fruit rugueux brun de la tomate dans l’Union et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2019/1615
En vigueur depuis le 11 août 2020 26 articles 1 version historisée
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Art. 1DéfinitionsArt. 1.tit_1DéfinitionsArt. 2Interdictions relatives à l’organisme nuisible spécifiéArt. 2.tit_1Interdictions relatives à l’organisme nuisible spécifiéArt. 3Détection ou suspicion de la présence de l’organisme nuisible spécifiéArt. 3.tit_1Détection ou suspicion de la présence de l’organisme nuisible spécifiéArt. 4Mesures relatives à la présence confirmée de l’organisme nuisible spécifiéArt. 4.tit_1Mesures relatives à la présence confirmée de l’organisme nuisible spécifiéArt. 5Prospections concernant la présence de l’organisme nuisible spécifié dans les États membresArt. 5.tit_1Prospections concernant la présence de l’organisme nuisible spécifié dans les États membresArt. 6Circulation des végétaux spécifiés destinés à la plantation dans l’UnionArt. 6.tit_1Circulation des végétaux spécifiés destinés à la plantation dans l’UnionArt. 7Circulation des semences spécifiées dans l’UnionArt. 7.tit_1Circulation des semences spécifiées dans l’UnionArt. 8Introduction des végétaux spécifiés destinés à la plantation dans l’UnionArt. 8.tit_1Introduction des végétaux spécifiés destinés à la plantation dans l’UnionArt. 9Introduction des semences spécifiées dans l’UnionArt. 9.tit_1Introduction des semences spécifiées dans l’UnionArt. 10Contrôles officiels lors de l’introduction dans l’UnionArt. 10.tit_1Contrôles officiels lors de l’introduction dans l’UnionArt. 11Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2019/1615Art. 11.tit_1Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2019/1615Art. 12Période d’applicationArt. 12.tit_1Période d’applicationArt. 13Entrée en vigueurArt. 13.tit_1Entrée en vigueur