REGOLAMENTO·n° 602·14 décembre 2023
Regolamento (UE) 2024/602
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/602 DE LA COMMISSION - du 14 décembre 2023 - complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour le secteur du houblon et abrogeant le règlement (CE) no 1850/2006 de la Commission
En vigueur depuis le 14 décembre 2023 20 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2Champ d’applicationArt. 2.tit_1Champ d’applicationArt. 3DéfinitionsArt. 3.tit_1DéfinitionsArt. 4Commercialisation du houblon et des produits du houblonArt. 4.tit_1Commercialisation du houblon et des produits du houblonArt. 5Dispenses de l’obligation de certificationArt. 5.tit_1Dispenses de l’obligation de certificationArt. 6Dispositions particulières pour les brasseriesArt. 6.tit_1Dispositions particulières pour les brasseriesArt. 7Fractionnement des lots de houblonArt. 7.tit_1Fractionnement des lots de houblonArt. 8Mélange de lots de houblon et de produits du houblonArt. 8.tit_1Mélange de lots de houblon et de produits du houblonArt. 9AbrogationArt. 9.tit_1AbrogationArt. 10Entrée en vigueurArt. 10.tit_1Entrée en vigueur