Titre Titre VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 78

A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 78-498 du 28 mars 1978 Sct. Titre préliminaire : Définitions, , , , -1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Sct. Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques , , -1, -2, -3, -4, -5, Sct. Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique , , -1, -2, Sct. Titre II : LES TITRES D'EXPLORATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES, Sct. Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques , Sct. Section 1 : Dispositions communes, , Sct. Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, -9, -10, -11, Sct. Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, -12, -13, -14, -15, Sct. Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques, -16, -17, Sct. Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques , Sct. Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques , , -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, -9, Sct. Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques , -10, Sct. Titre III : LES TITRES D'EXPLOITATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES , Sct. Chapitre 1 : Dispositions communes , , -1, -2, Sct. Chapitre 2 : La concession de gîtes géothermiques , Sct. Section 1 : L'octroi de la concession de gîtes géothermiques , , -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, -9, -10, -11, Sct. Section 2 : La prolongation de la concession de gîtes géothermiques , -12, -13, -14, Sct. Section 3 : La mutation, l'amodiation et l'extension de la concession de gîtes géothermiques , -15, -16, Sct. Chapitre 3 : Le permis d'exploitation de gîtes géothermiques , Sct. Section 1 : L'octroi du permis d'exploitation de gîtes géothermiques , , -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, Sct. Section 2 : La prolongation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques , -9, -10, -11, Sct. Section 3 : La mutation et l'amodiation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques , -12, -13, Sct. Titre IV : LA PUBLICITÉ DES DÉCISIONS RELATIVES AUX TITRES DE GÉOTHERMIE, , -1, Sct. Titre V : LES ACTES METTANT FIN À LA VALIDITÉ DES TITRES DE GÉOTHERMIE, , -1, -2, -3, Sct. Titre VI : Gîtes de minime importance, , -1, -2, -3, -4, -5, -6, ,

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