ARRETE·11 juillet 2007
Arrêté du 11 juillet 2007 fixant les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement de l'école de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).
En vigueur depuis le 11 juillet 2007 15 articles 15 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions générales.Chapitre Ier : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6capo Chapitre II : Conseil de perfectionnement.Chapitre II : Conseil de perfectionnement.
Art. 7capo Chapitre III : Conditions d'admission.Chapitre III : Conditions d'admission.
Art. 8Art. 9Art. 10capo Chapitre IV : Organisation pédagogique.Chapitre IV : Organisation pédagogique.
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15