ARRETE·11 mars 1988

Arrêté du 11 mars 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques dans les bâtiments sanitaires et sociaux

En vigueur depuis le 11 mars 1988 47 articles 47 versions historisées

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Sommaire

Art. 1

capo CHAPITRE Ier : Isolation thermique.CHAPITRE Ier : Isolation thermique.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

capo CHAPITRE II : Régulation - Programmation du chauffage.CHAPITRE II : Régulation - Programmation du chauffage.

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

capo CHAPITRE III : Ventilation.CHAPITRE III : Ventilation.

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32

capo CHAPITRE IV : Climatisation par machine frigorifique.CHAPITRE IV : Climatisation par machine frigorifique.

Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44

sezione AnnexesAnnexes

sezione LISTE DES LOCAUX CONFERANT AUX BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENTS HOSPITALIERS QUI LES ABRITENT, L'APPARTENANCE A LA FAMILLE A (ART. 3 DU PRESENT ARRETE)LISTE DES LOCAUX CONFERANT AUX BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENTS HOSPITALIERS QUI LES ABRITENT, L'APPARTENANCE A LA FAMILLE A (ART. 3 DU PRESENT ARRETE)

Art. ANNEXE I

sezione CALCUL DE L'INDICE SOLAIRE : ET DETERMINATION DE LA CLASSE D'INERTIE THERMIQUE.CALCUL DE L'INDICE SOLAIRE : ET DETERMINATION DE LA CLASSE D'INERTIE THERMIQUE.

Art. ANNEXE II Art. ANNEXE III

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