ARRETE·12 avril 2017

Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine

En vigueur depuis le 12 avril 2017 73 articles 73 versions historisées

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Sommaire

capo Chapitre Ier : Organisation générale - structurationChapitre Ier : Organisation générale - structuration

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4

capo Chapitre II : Inscription et droit au remordsChapitre II : Inscription et droit au remords

Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiantChapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant

Art. 10 Art. 11 Art. 12

capo Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiantChapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant

Art. 13 Art. 14

capo Chapitre V : La formation en stageChapitre V : La formation en stage

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 17-1

sezione Section 1 : Les commissions de subdivisionSection 1 : Les commissions de subdivision

Art. 18

paragrafo Sous-section 1 : Missions des commissionsSous-section 1 : Missions des commissions

Art. 19 Art. 20

paragrafo Sous-section 2 : Composition des commissionsSous-section 2 : Composition des commissions

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25

paragrafo Sous-section 3 : Durée et fonctionnement de la commission d'évaluation des besoins de formation et de la commission de subdivisionSous-section 3 : Durée et fonctionnement de la commission d'évaluation des besoins de formation et de la commission de subdivision

Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31

sezione Section 2 : L'agrémentSection 2 : L'agrément

Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 40-1

sezione Section 3 : La répartition semestrielleSection 3 : La répartition semestrielle

Art. 41

sezione Section 4 : Les choix de stageSection 4 : Les choix de stage

Art. 42 Art. 43 Art. 44

sezione Section 5 : Les différents types de stageSection 5 : Les différents types de stage

Art. 45

paragrafo Sous-section 1 : Stages hors subdivision dans la région dont relève la subdivision d'affectationSous-section 1 : Stages hors subdivision dans la région dont relève la subdivision d'affectation

Art. 46

paragrafo Sous-section 2 : Stages hors régionSous-section 2 : Stages hors région

Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50

paragrafo Sous-section 3 : Stages dans les collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futuna, la Polynésie française) et Nouvelle-CalédonieSous-section 3 : Stages dans les collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon, les îles Wallis et Futuna, la Polynésie française) et Nouvelle-Calédonie

Art. 51

paragrafo Sous-section 4 : Stages à l'étrangerSous-section 4 : Stages à l'étranger

Art. 52

paragrafo Sous-section 5 : Stages couplésSous-section 5 : Stages couplés

Art. 53

paragrafo Sous-section 6 : Stages mixtesSous-section 6 : Stages mixtes

Art. 54

paragrafo Sous-section 7 : Stages libresSous-section 7 : Stages libres

Art. 55

paragrafo Sous-section 8 : Autres stages particuliersSous-section 8 : Autres stages particuliers

Art. 56

capo Chapitre VI : Evaluation et validationChapitre VI : Evaluation et validation

Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62

capo Chapitre VII : Délivrance des diplômesChapitre VII : Délivrance des diplômes

Art. 63 Art. 64

capo Chapitre VIII : Dispositions finalesChapitre VIII : Dispositions finales

Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68 Art. 69 Art. 70 Art. 71

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