ARRETE·22 avril 2024
Arrêté du 22 avril 2024 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers de carrière de l'armée de terre et du service de l'énergie opérationnelle à compter des concours se déroulant en 2026
En vigueur depuis le 22 avril 2024 32 articles 32 versions historisées
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capo Chapitre préliminaireChapitre préliminaire
Art. 1Art. 2capo Chapitre Ier : Organisation générale des concoursChapitre Ier : Organisation générale des concours
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8capo Chapitre II : Admissibilité des concours sur épreuvesChapitre II : Admissibilité des concours sur épreuves
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13capo Chapitre III : Présélection du concours sur titresChapitre III : Présélection du concours sur titres
Art. 14capo Chapitre IV : AdmissionChapitre IV : Admission
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21capo Chapitre V : Dispositions diversesChapitre V : Dispositions diverses
Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000049476350sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000050394096sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000049476352sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000051777004sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000049476357