ARRETE·23 décembre 2015

Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine

En vigueur depuis le 23 décembre 2015 27 articles 27 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : GÉNÉRALITÉSTitre Ier : GÉNÉRALITÉS

titolo Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINETitre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 8-1 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 11-1 Art. 11-2 Art. 12

titolo Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINETitre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE

Art. 13 Art. 14 Art. 15

titolo Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

titolo Titre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEURTitre V : CONDITIONS D'ENTRÉE EN VIGUEUR

Art. 20 Art. 21 Art. 22

sezione AnnexeAnnexe

Art. Annexe I Art. Annexes II, III, IV, V et VI

Voir le sommaire complet