ARRETE·23 juin 2016

Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation

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Sommaire

Art. 1

titolo Titre Ier : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AU CONCOURSTitre Ier : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AU CONCOURS

capo Chapitre Ier : Les élèves autorisés à concourirChapitre Ier : Les élèves autorisés à concourir

Art. 2 Art. 3 Art. 4

capo Chapitre II : Les catégories de participation au concoursChapitre II : Les catégories de participation au concours

Art. 5

titolo Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURSTitre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS

Art. 6

capo Chapitre Ier : La phase académique du concoursChapitre Ier : La phase académique du concours

sezione Section 1 : Le rôle du recteur d'académieSection 1 : Le rôle du recteur d'académie

Art. 7 Art. 8 Art. 9

sezione Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuellesSection 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles

Art. 10

sezione Section 3 : Le jury académiqueSection 3 : Le jury académique

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

sezione Section 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-merSection 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-mer

Art. 15

capo Chapitre II : La phase nationale du concoursChapitre II : La phase nationale du concours

Art. 16

sezione Section 1 : Le comité stratégiqueSection 1 : Le comité stratégique

Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21

sezione Section 2 : Le collège de correcteursSection 2 : Le collège de correcteurs

Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26

sezione Section 3 : Le rôle du directeur général de l'enseignement scolaireSection 3 : Le rôle du directeur général de l'enseignement scolaire

Art. 27 Art. 28 Art. 29

titolo Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 30 Art. 31 Art. 32

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